Mentions légales

Ville de Montpellier
Direction de la Communication
1, place Georges Frêche

34267 Montpellier Cedex 2 - France
Tél. 33 (0)4 67 34 70 00
Fax 33 (0)4 67 34 69 43

Au sens de l'article 93-2 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982.

Monsieur Michaël Delafosse Maire-Président.

Upsun.com SAS

RCS Paris 521 496 59
22 rue de Palestro
75002 Paris
France

Traitement des données à caractère personnel
Pour plus de détail, voir la page : Données personnelles et sécurité

Webdesign : Alexandre Monniaux Com&Sens

Développement, Intégration : Corentin Le Fur

L'outil statistique Matomo est hébergé en France par la société OVEA.

59 Rue Nelson Mandela 

34000 

Montpellier

L’ensemble des contenus présents sur le site https://www.pavillon-populaire.montpellier.fr, incluant, de façon non limitative, les textes, images, illustrations, pictogrammes, vidéos et éléments graphiques, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la Ville de Montpellier, sauf mention contraire.

Les photographies publiées sur le site sont fournies par l’unité photographie de la direction déléguée de l’information au sein de la direction de la communication de la Ville de Montpellier, ou par les ayants droits, sauf mention contraire.

Les pictogrammes utilisés sur le site sont fournis par Com&Sens.

La typographie utilisée sur le site (Montpellier) provient de la fonderie Lift Type (https://www.lift-type.fr), basée à Montpellier. Elle est soumise aux droits d’utilisation définis par son créateur et de la Métropole et de la Ville de Montpellier et ne peut être reproduite ou exploitée sans autorisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, de ces éléments sans l’autorisation expresse de la Ville de Montpellier est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez contacter la direction de la communication de la Ville de Montpellier.